Citation de Resistant
" 2.2. Démarche utilisée
Notre étude sur la zakàt, dans ce chapitre, sera approchée selon ses diverses dimensions :
1. qui est visé par la zakàt : quelles sont les conditions sur les personnes pour qu'elle s'applique. S'applique-t-elle aux entreprises ?
2. Quels sont les biens visés par la zakât : tous les biens de la personne, ou seulement certains. Nous détaillerons la zakât de ces biens dans des chapitres dédiés qui suivront.
3. quels sont les critères sur ces biens pour qu'ils soient imposables :
a. Le critère d'appartenance et de disponibilité.
b. Le critère de croissance potentielle.
c. Enfin les critères du seuil imposable (ni}âb) et son échéance (hawl) à respecter.
3. QUI EST VISÉ PAR LA ZAKAT
Les personnes soumises à la zakàt (sujets fiscaux) sont les personnes physiques musulmanes à travers (ou avec) leurs biens, c'est un culte rendu à Dieu.
Pour cette raison, toute autre entité juridique que les personnes musulmanes, n'y est pas assujettie. Les personnes morales (sociétés de capitaux comme les SA. Sarl) n'en sont pas assujetties, cependant, elles peuvent donner la zakât par délégation des actionnaires.
Toute personne musulmane, quel que soit son sexe, y est soumise. Mais il y a une divergence entre les savants sur la question de I 'âge et de la capacité de discernement.
3.1. La personne obligée par la zakât
3.1.1. L'islam
Tout musulman, homme ou femme, est visé individuellement par la zakât (aux conditions supplémentaires que nous évoquerons plus bas). Il y a consensus général (ijmâ' sur cette obligation individuelle (fard 'aynî 03') comme le précisent l'imam Nawawî et Ibn Rushd en particulier. Trois cas sont posés sur cet aspect : l'enfant et l'incapable de discernement, le non-musulman vivant en terre d'islam, le nouveau musulman.
Notre étude sur la zakàt, dans ce chapitre, sera approchée selon ses diverses dimensions :
1. qui est visé par la zakàt : quelles sont les conditions sur les personnes pour qu'elle s'applique. S'applique-t-elle aux entreprises ?
2. Quels sont les biens visés par la zakât : tous les biens de la personne, ou seulement certains. Nous détaillerons la zakât de ces biens dans des chapitres dédiés qui suivront.
3. quels sont les critères sur ces biens pour qu'ils soient imposables :
a. Le critère d'appartenance et de disponibilité.
b. Le critère de croissance potentielle.
c. Enfin les critères du seuil imposable (ni}âb) et son échéance (hawl) à respecter.
3. QUI EST VISÉ PAR LA ZAKAT
Les personnes soumises à la zakàt (sujets fiscaux) sont les personnes physiques musulmanes à travers (ou avec) leurs biens, c'est un culte rendu à Dieu.
Pour cette raison, toute autre entité juridique que les personnes musulmanes, n'y est pas assujettie. Les personnes morales (sociétés de capitaux comme les SA. Sarl) n'en sont pas assujetties, cependant, elles peuvent donner la zakât par délégation des actionnaires.
Toute personne musulmane, quel que soit son sexe, y est soumise. Mais il y a une divergence entre les savants sur la question de I 'âge et de la capacité de discernement.
3.1. La personne obligée par la zakât
3.1.1. L'islam
Tout musulman, homme ou femme, est visé individuellement par la zakât (aux conditions supplémentaires que nous évoquerons plus bas). Il y a consensus général (ijmâ' sur cette obligation individuelle (fard 'aynî 03') comme le précisent l'imam Nawawî et Ibn Rushd en particulier. Trois cas sont posés sur cet aspect : l'enfant et l'incapable de discernement, le non-musulman vivant en terre d'islam, le nouveau musulman.