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Citation de arcade_d


Passons sur le débat interne aux savants romanistes concernant la question de savoir si les res communes dans le droit romain auraient émergé dès avant Marciano, sous la plume de juristes et de non-juristes. Ce qui importe, ici, c'est que la notion ait été structurante pour l'Antiquité romaine, et qu'elle se distingue de la res nullius comme de la res publica. Cette dernière, en effet, appartient au peuple romain, tandis que les res nullius, à l'instar des poissons et des autres bêtes sauvages, n'appartiennent à personne mais attendent, en quelque sorte, leur propriétaire : en les capturant, un particulier peut en faire des res privatae. Il n'en va pas de même des res communes, qui, elles, sont à jamais inappropriables dans la mesure où elles appartiennent à l'humanité tout entière.

La res nullius, je l'ai dit, n'attend que la survenue d'un propriétaire pour être appropriée. La res nullius in bonis, elle, renvoie à ce qui est retranché de la sphère de tout ce qui est appropriable pour être réservé aux dieux ou à la cité. « L'institution de réserves sanctuarisées fait apparaître, par contraste, le reste du monde, qui n'est autre que celui du droit privé, comme vierge de sacralité et de religion. Là, toutes choses s'approprient, s'aliènent et relèvent de procédures civiles d'évaluation². » Cette « sanctuarisation, en somme, libérait tout le reste³ ». Ainsi d'un édifice sacré : il « n'est pas une personne, mais une chose qui est à elle-même indisponible et qui est représentée par les administrateurs publics du sacré ». Outre les basiliques et les temples, quelles sont les res inscrites par le droit dans l'aire du « sacré », du « religieux »
soustraites à l'espace marchand ? Tout ce qui relève d'un usage « public ». Yan Thomas précise ainsi que nul ne pouvait acheter une chose dont « l'aliénation est interdite, comme les lieux sacrés et religieux ou les choses dont on ne fait pas commerce, non en ce qu'elles appartiennent à la cité, mais en ce qu'elles sont destinées à l'usage public, comme le Champ de Mars.
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